Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION
Alliance Services Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4007020
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION de Alliance Services Distribution

Présentation de la marque ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alliance Services Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alliance Services Distribution domicilié(e) Beauregard - 22490 - Plouer sur Rance - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 779 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Services Distribution, M. Alain COUTANT domicilié(e) Beauregard - 22490 - Plouer sur Rance - France.

La marque ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION est expirée depuis le 24 mai 2023.

Alliance Services Distribution a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFIANCE , ELASTIMER


Alliance Services Distribution, SAS - Beauregard - 22490 - Plouer sur Rance - France - SIREN 514779750


Alliance Services Distribution, M. Alain COUTANT - Beauregard - 22490 - Plouer sur Rance - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile.